Tournées : les artistes et techniciens en déplacement

17è journée d’information juridique des centres de ressources du spectacle vivant – CND, CnT, CNV, HorsLesMurs, Irma

Bandeau JIJ

Tournées : les artistes et techniciens en déplacement

Lundi 16 mars 2015 de 9h00 à 16h30
au Théâtre du Vieux-Colombier
21, rue du Vieux-Colombier – 75006 Paris

L’organisation d’une tournée en France implique, pour les producteurs, diffuseurs et organisateurs de spectacles, une longue préparation en amont et souvent un budget conséquent, laissant ainsi peu de place à l’improvisation. Comment se passe la négociation des contrats de travail avec les artistes et techniciens ? Comment est fixée la rémunération ? Dans quelles conditions peut-on inclure une clause d’exclusivité ? Comment maîtriser la question des frais professionnels ?

En outre, pouvoir gérer, même dans l’urgence, divers événements susceptibles de survenir au cours de la tournée passe par une bonne appréhension des questions juridiques liées à ces événements : qui supporte le coût d’une annulation de date au milieu d’une tournée ? Faut-il rémunérer les jours off ? …

Autant de sujets à la fois fréquents et complexes qu’il convient d’aborder avec vigilance afin de sécuriser la gestion de la tournée. En premier lieu, une mise en contexte permettra de définir les spécificités d’une tournée dans les différents secteurs du spectacle vivant et de dresser un panorama des interlocuteurs rencontrés. Ensuite, deux ateliers aborderont en détail les questions liées au contrat de travail et aux frais professionnels.

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DEROULE DE LA JOURNEE

9h00 – Accueil des participants

9h30 – Ouverture de la journée par le Président de la Conférence permanente

 9h45 - La tournée : de quoi parle-t-on ?

Avec :
- Me Pierre Lautier, avocat au Barreau de Paris, cabinet Pierre Lautier
- Sébastien Berthe, chargé d’études, Centre de ressources du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
- Mathias Milliard, chargé d’information et de ressources, Irma

10h30 – Atelier 1 / Le contrat de travail : quelles spécificités en tournée ?

Intervenants :
- Cédric Cimadomo, adminsitrateur de Zamora Productions
- Julie Comte-Gabillon, gérante et directrice de production, La Magnanerie
- Me Camille Lenoble, avocate au barreau de Paris, Associée du Cabinet Pixel-Avocats

Modération : Emilie Le Thoër, responsable du Pôle juridique, Centre national du Théâtre et Raphaëlle Petitperrin, chargée de l’information juridique, Centre national de la danse

12h30 – Pause déjeuner

14h15 – Atelier 2 / Les frais professionnels en questions

Intervenants :
- Marie-Eva Haguet, responsable du Département des affaires juridiques, Urssaf Ile-de-France
- Didier Le Bras, expert comptable, cabinet Culture de Gestion
- Me Camille Lenoble, avocate au barreau de Paris, Associée du Cabinet Pixel-Avocats

Modération : Gentiane Guillot, secrétaire générale, HorsLesMurs

16h30 – Fin des débats